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Aviation
344
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145
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
101
Circulaires d'information
22
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
100
Services aériens commerciaux
19
Navigabilité des aéronefs
10
Sécurité des drones
10
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Aviation civile
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Initiatives
9
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Programmes
1
Date
2024
2
2023
3
2022
1
(-) 2021
2019
1
2018
34
Catégorie
Ferroviaire
85
(-) Aviation
Surface
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