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Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice A - Instructions pour le maintien de la navigabilité - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 - Giravions de la catégorie normale - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre F - Équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Hélicoptères - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Sous-chapitre C - Structures - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre B - Vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TC ouvert
1
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
Aviation
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(-) Services généraux
Lois et règlements
63
Transparence
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Consultations
1
Circulaires d'information
31
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
30
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
11
Initiatives
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Campagnes
3
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
3
Programmes
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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15
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2020
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2018
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2017
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2016
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2015
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2012
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2011
2
2010
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Catégorie
(-) Aviation
Ferroviaire
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Corporate
35
Maritime
27
Routier
12
TMD
6
Surface
1
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69
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