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Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
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Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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(-) Publications et documents d'orientation
Procédures d'utilisation normalisées aéronef multipilote
146
Procédures d'utilisation normalisées avion monopilote
130
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
18
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 704 - Exploitation d'un service aérien de navette
14
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
13
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
12
Notes d'orientation - Formation de pilotes privés et professionnels - Approches et atterrissages de précision sans puissance
4
Documents d'orientation concernant les limites de temps de vol et de temps de service de vol et les périodes de repos
2
Spécifications exploitation
153
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
57
Rapports évaluation opérationnelle
39
Santé et sécurité au travail
20
Gestion des risques liés à la fatigue
8
Transport de passagers
7
Aviation commerciale et d'affaires
5
Exploitants aériens étrangers
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Sécurité des cabines
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
167
Navigabilité des aéronefs
126
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
48
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
10
Assurer la sécurité des pistes
6
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Contrôler la faune près des aéroports et des aérodromes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Gestion du bruit des aéronefs
2
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
37
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
17
Aviation civile
14
Immatriculation et location des aéronefs
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
521
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
55
(-) Programmes
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programmes sans financement
7
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme national de surveillance aérienne
1
Initiatives
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Campagnes
21
Marchandises dangereuses
3
Transport maritime
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Date
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2012
10
2011
13
2010
322
Catégorie
(-) Aviation
Maritime
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Routier
41
Corporate
37
Ferroviaire
32
Surface
13
Type de contenu
Page
417
Publication
4
Service
1
Type
Type