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Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 95 des éléments.
Recherche
Liste de contrôle
1
Application
1
4. Matériel de sécurité
1
Information sur le document
1
2. Matériel de navigation
1
1. Procédures de Sécurité
1
3. Stabilité et résistance structurale
1
Procédure d’inspection de conformité pour les bâtiments opérationnels délégués
1
Régime de préparation et d’intervention en cas de déversements d’hydrocarbures en milieu marin - TP 14539
1
Traitement des demandes d'exemption ou de remplacement adressées au Bureau d'examen technique en matière maritime
1
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Sujets
Transport ferroviaire
81
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
17
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
26
Inspection et certification des bâtiments
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Aviation
25
Initiatives
23
(-) Transport routier
Publications
7
Sécurité des véhicules automobiles
4
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Conduire en toute sécurité
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Technologies novatrices
1
(-) Marchandises dangereuses
Publications
3
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
Programmes
5
Publications
5
Services généraux
3
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Date
2024
25
2023
54
2022
62
(-) 2021
2020
28
2019
161
2018
34
2017
59
2016
57
2015
59
(-) 2014
2013
80
2012
39
2011
47
2010
215
2009
5
2006
1
2005
1
Catégorie
Ferroviaire
34
Maritime
32
Routier
20
TMD
5
Type de contenu
Page
130
(-) Publication
Sujet
1
Type
Type
Règles
7
Avis de sécurité
4
Exemption
4
Rapport
3
Recherche
3
Avis public
2
Bulletin de nouvelles
2
Ligne directrice
2
Statistiques et données
2
Avis aux consommateurs
1
Vidéo
1