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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 596 des éléments.
Recherche
Feuille de renseignements sur les véhicules à basse vitesse
1
Ceintures de sécurité et sièges pour enfants
1
Conduite d’une grande fourgonnette
1
Enquêtes
1
Contrôle électronique de la stabilité (ESC)
1
Pneumatiques
1
Directive sur la délivrance d'exemptions des exigences réglementaires en vertu de la Loi sur les transports routiers
0.298
Règles concernant le conducteur et le véhicule
1
Ensembles de retenue pour jeunes enfants dans les autobus scolaires au Canada
1
Responsabilités du gouvernement fédéral et des gouvernements provinciaux/territoriaux
1
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Sujets
Aviation
1493
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
474
Inspection et certification des bâtiments
24
Permis et immatriculation des bâtiments
6
Pollution marine et intervention environnementale
5
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
343
Transport routier
295
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
143
(-) Publications
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
9
Désactivation des sacs gonflables
8
Archivée
1
Sécurité des véhicules automobiles
46
Statistiques et données
20
Research and testing
19
Commercial vehicles
12
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Sécurité des autobus scolaires
7
Technologies novatrices
4
(-) Véhicules connectés et automatisés
Architecture des STI
1
Véhicules zéro émission
1
Child restraints
3
Conduire en toute sécurité
3
Defects and recalls
3
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
3
Dispositifs de consignation électronique
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Services généraux
243
Marchandises dangereuses
108
Publications
57
Initiatives
51
Programmes
12
Examens législatifs
4
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Campagnes
1
Centre d’innovation
1
(-) Marine
Date
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13
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19
2019
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2018
20
2017
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2016
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2015
27
2014
28
2013
43
2012
24
2011
46
2010
214
Catégorie
Maritime
518
Routier
74
Type de contenu
Page
1468
(-) Publication
Service
29
Sujet
1
Type
Type
Statistiques et données
16
Rapport
13
Ligne directrice
10
Avis de sécurité
6
Étude
3
Interim Order
3
Norme
3
Avis public
2
Fiche de renseignements
2
Exemption
1
Infographic
1
Politique
1