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33
Sujets
Aviation
443
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
230
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
34
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
40
Publications
23
Sécurité des drones
10
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
97
Marchandises dangereuses
71
Transport maritime
55
Transport routier
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Initiatives
13
Transport ferroviaire
9
Programmes
8
Campagnes
6
Marine
2
Date
2024
34
2023
36
2022
33
(-) 2021
2020
179
2019
303
2018
175
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
(-) 2011
2010
87
(-) 2009
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
312
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
72
Alertes
5
Avis
1
Type