Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 111 à 120 sur 256 des éléments.
Recherche
Manuel de navigabilité Chapitre 523 Appendice A - Critères simplifiés de charges de calcul - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 Sous-chapitre D - Conception et construction - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre A - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 725 - Exploitation d'une entreprise de transport aérien - Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 Appendice E - Environnements HIRF et niveaux des essais HIRF de l’équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 527 Sous-chapitre F - Équipement - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Portail du gouvernement ouvert
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
8
Page
9
Page
10
Page
11
Page courante
12
Page
13
Page
14
Page
15
Page
16
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
422
Centre reference
271
Publications
25
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
16
Services aériens commerciaux
14
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
81
Consultations
45
Transparence
26
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
3
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport maritime
87
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
12
Contenants
2
Matériel de sensibilisation et FAQ
2
Publications
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
1
Transport routier
62
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Programmes
22
Campagnes
18
Initiatives
14
Transport ferroviaire
13
Marine
6
Publications
2
Date
(-) 2024
2023
151
2022
89
(-) 2021
2020
119
2019
238
2018
100
2017
91
2016
123
2015
252
2014
26
2013
10
2012
37
2011
14
2010
38
(-) 2009
0202
1
Catégorie
TMD
77
Aviation
76
Corporate
38
Maritime
29
Ferroviaire
10
Routier
9
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
18
Service
7
Type
Consultations
37
Guides
8
Règlements
4
Description du service
3
Documents d’information
2
E-binder
2
Page
2
Audit et évaluation
1
Briefing binder
1
Contactez-nous
1
Discussion paper
1
Lois
1
Matériel promotionnel - initiatives
1
Plan ministériel
1
Rapport financier trimestriel
1
Type