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Sujets
Aviation
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Centre reference
158
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
13
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Publications
36
Sécurité des drones
15
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services généraux
164
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
74
Pollution marine et intervention environnementale
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
63
Transport routier
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Marchandises dangereuses
35
Programmes
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(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
22
L’initiative sur la sécurité aérienne
3
Plan de protection des océans
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Transport ferroviaire
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Campagnes
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Marine
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Date
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(-) 2021
2020
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2018
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2015
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2010
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Catégorie
Maritime
84
Aviation
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Corporate
4
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
96
Type
Guides
43
Avis
3
Page
3
Éducation et sensibilisation
2
Consultations
1
Type