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Aviation
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159
Services aériens commerciaux
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Publications et documents d'orientation
13
(-) RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
166
Transport maritime
101
Transport routier
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Programmes
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Sécurité aérienne - Nouvelles
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Initiatives
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Campagnes
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(-) Transport ferroviaire
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Autres systèmes d'aides à la conduite
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Gestion et rapports ministériels
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Marine
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CANUTEC
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Avertissements de collision
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Documents d’information : Transports Canada
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Aide au stationnement
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Commande d'aide à la conduite
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Intervention anticollision
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Normes de service : Transports Canada
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Publications
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Publications
2
TC ouvert
2
Contenants
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Contenants pour explosifs (classe 1)
1
(-) Matériel de sensibilisation et FAQ
Premiers intervenants
1
Normes de service aviation
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Date
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2023
11
2022
18
(-) 2021
2020
9
2019
20
2018
12
2017
4
2016
9
2015
4
2014
4
2013
4
2012
25
(-) 2011
2010
7
2009
1
Catégorie
Aviation
12
Ferroviaire
11
Surface
1
Type de contenu
Publication
63
(-) Page
Type
Guides
12
Octroi de subventions et de contributions
1
Type