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Sujets
Aviation
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Centre reference
159
Services aériens commerciaux
45
Publications et documents d'orientation
13
(-) RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Spécifications exploitation
8
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Rapports évaluation opérationnelle
4
Santé et sécurité au travail
4
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Exploitants aériens étrangers
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Transport de passagers
1
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services généraux
169
Transport maritime
102
Transport routier
59
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Marchandises dangereuses
26
Programmes
23
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Initiatives
14
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
3
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Transport ferroviaire
12
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
2
(-) Faire une Demande de Financement au Programme d’Amélioration de Sécurité Ferroviaire- d’Infrastructure, de Technologie et de Recherche (PASF-ITR)
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Autres systèmes d'aides à la conduite
11
Gestion et rapports ministériels
11
Marine
7
Avertissements de collision
5
Documents d’information : Transports Canada
5
Aide au stationnement
3
Commande d'aide à la conduite
3
Intervention anticollision
3
Normes de service : Transports Canada
2
Publications
2
TC ouvert
2
Normes de service aviation
1
Date
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2023
10
2022
15
(-) 2021
2020
6
2019
1
2013
1
2012
4
(-) 2011
2010
1
Catégorie
Aviation
16
Maritime
4
Corporate
1
Ferroviaire
1
Type de contenu
(-) Page
Publication
1
Type
Guides
13
Matériel promotionnel - campagnes
3
Demande de service
2
Type