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Sujets
Aviation
229
Centre reference
105
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
54
Circulaires d'information
25
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
3
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
25
Services aériens commerciaux
17
Navigabilité des aéronefs
11
Sécurité des drones
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Aviation civile
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Services généraux
165
Transport maritime
112
Marchandises dangereuses
49
Transport routier
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
39
Transport ferroviaire
15
Programmes
14
Initiatives
13
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
2021
2
Examens législatifs
2
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Rapports d'évaluation
2
2023
1
2024
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
Date
2024
2
2023
3
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2016
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1
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
5
Type de contenu
(-) Page
Type
Guides
5
Type