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Manuel du programme de Transports Canada, Aviation civile pour la Direction générale de l’Aviation civile
1
Circulaire d'information (CI) Nº 604-003
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-005
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Sujets
Aviation
3874
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
277
Circulaires d'information
233
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Services aériens commerciaux
672
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
148
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
53
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
43
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Aviation civile
14
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
14
Sûreté aérienne
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Lois et règlements
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Transport maritime
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Marine
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Centre d’innovation
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Examens législatifs
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Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
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Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2020
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2019
483
2018
227
2017
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2016
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332
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39
2004
76
2003
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2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
2746
Corporate
667
Maritime
181
Routier
45
Ferroviaire
35
TMD
26
Surface
3
Type de contenu
(-) Page
Publication
246
Sujet
2
Type
Guides
683
E-binder
310
Alertes
242
Consultations
160
Règlements
66
Page
20
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CASA
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Résultats de programme
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Type