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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 537 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Préparation et intervention du Canada en cas de rejets de substances nocives et potentiellement dangereuses par des navires : document de discussion
1
Faites la connaissance d’un pilote de Transports Canada : Travailler avec la Garde côtière canadienne pour protéger les collectivités côtières et les voies navigables
1
Sensibilisation accrue aux activités maritimes : document de discussion
1
Document d’information sur le système portuaire canadien
1
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Sujets
Aviation
3859
Centre reference
2258
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
1304
(-) Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
Avis de difficultés en service
77
Alerte aux difficultés en service
69
Circulaires d'information
233
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
132
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
70
Avis de navigabilité
60
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
44
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
27
Circulaires de la Sécurité des aérodromes
23
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
21
Lettres de politique de l'Aviation générale
21
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
14
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
7
Bulletins de la Sécurité des aérodromes
3
Circulaires d'information de l'Aviation générale
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Services aériens commerciaux
671
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
170
Publications
138
Navigabilité des aéronefs
118
Accidents d'aviation et enquêtes
57
Sécurité des drones
51
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
41
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
36
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
18
Aviation civile
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
12
Sûreté aérienne
12
Immatriculation et location des aéronefs
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
9
Services en ligne de l’aviation civile et applications
3
Services de navigation aérienne
1
Services généraux
1861
Transport maritime
1249
Marchandises dangereuses
412
Transport routier
263
(-) Programmes
Programmes de financement
67
Programmes sans financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de corridors maritimes verts
7
Programme de protection de la navigation
7
Normes de service applicables aux programmes de financement
6
Programme de financement pour la participation Autochtone
6
Programme de financement de la participation communautaire
4
Programme national de surveillance aérienne
3
Initiative pour des navires silencieux
2
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
2
Programme national de surveillance aérienne
2
Programme de l’évaluation des risques liés aux ressources de transport
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Transport ferroviaire
150
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
126
Initiatives
121
Campagnes
91
(-) Marine
Centre d’innovation
59
Examens législatifs
45
Infrastructure
14
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
5
Publications
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
20
2023
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2022
31
2021
21
2020
89
2019
186
2018
33
2017
8
2012
1
Catégorie
Aviation
290
Maritime
98
Corporate
38
Routier
33
Ferroviaire
32
Surface
13
Type de contenu
(-) Page
Publication
12
Service
12
Sujet
1
Type
Alertes
242
Octroi de subventions et de contributions
14
Guides
12
CASA
8
Description de programme
7
Consultations
5
Avis
2
Éducation et sensibilisation
2
Règlements
2
Résultats de programme
2
Demande de service
1
Description organisationnelle
1
Documents d’information
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Matériel promotionnel - articles vedettes
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Type