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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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Exemple - Fiche de pondération et de validation d'examen
1
Examens réglementaires ciblés
1
Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Ordre en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Améliorer la sécurité ferroviaire au Canada : bâtir ensemble des collectivités plus sécuritaires
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Sujets
Aviation
860
Centre reference
456
Publications
167
Services aériens commerciaux
62
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
1
Services généraux
282
Transport routier
263
Transport maritime
214
Transport ferroviaire
114
Marchandises dangereuses
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport
5
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
4
Gestion des risques liés à la fatigue pour les employés
3
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
2
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
2
Journée de la sécurité des drones
1
Date
2022
1
2020
2
(-) 2019
2018
31
2017
2
2015
1
2012
1
(-) 2011
2010
8
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
7
Publication
1
Type
Type