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Aviation
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Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
Centre reference
172
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
51
Exemption de l'application de l'alinéa 602.128(2)B) du Règlement de l'aviation canadien
1
(-) EXEMPTION DE L’APPLICATION DE L’ARTICLE 525.01 DU RÈGLEMENT DE L’AVIATION CANADIEN ET DE L’ALINÉA 525.785b) DU MANUEL DE NAVIGABILITÉ
EXEMPTION DE L’APPLICATION DES ALINÉAS 7.8.5a) ET 7.6.7a) DE LA NORME DE FORMATION DES AGENTS DE BORD ET DE LA DIVISION 705.124(2)(b)(iv)(C) DU RAC
1
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
24
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
13
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Cours de formation des pilotes professionnels intégré
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
447
Services généraux
131
Transport ferroviaire
76
Transport routier
61
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
36
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
34
Programmes
14
Marchandises dangereuses
13
Aéronefs ultra-légers
12
Campagnes
5
Publications
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Marine
2
Date
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5
2022
26
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2019
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2017
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1
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1
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1
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2007
1
(-) 2003
Catégorie
Aviation
42
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
51
Publication
1
Type
Type