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45
Sujets
Aviation
479
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
72
Circulaires d'information
43
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
21
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
9
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
155
Services aériens commerciaux
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
15
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
137
Consultations
63
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
244
Transport ferroviaire
190
Marchandises dangereuses
108
Transport routier
90
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
10
Marine
4
Date
2024
116
2023
217
(-) 2022
(-) 2021
2020
266
2019
486
2018
227
2017
81
(-) 2016
2015
310
2014
51
2013
96
(-) 2012
2011
88
2010
124
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
(-) 2003
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
233
Corporate
94
Maritime
37
Ferroviaire
18
Routier
17
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
434
Publication
8
Type
Type