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26
Sujets
Aviation
1974
Publications
1098
Services aériens commerciaux
504
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
128
Avis de navigabilité
38
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
27
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
447
Services généraux
130
Transport ferroviaire
76
Transport routier
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
14
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
39
2023
38
2022
34
(-) 2021
2020
186
2019
307
2018
176
2017
18
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
(-) 2005
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
244
Type de contenu
Page
251
Type
Type