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67
Sujets
Aviation
836
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
423
Circulaires d'information
147
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
37
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
74
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
10
Navigabilité des aéronefs
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
148
Transport maritime
141
Transport ferroviaire
99
Transport routier
77
Marchandises dangereuses
50
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
31
Marine
7
Campagnes
5
Publications
5
Infrastructure
1
Date
2024
46
2023
73
2022
56
(-) 2021
2020
185
2019
328
(-) 2018
2017
25
2016
21
2015
86
2014
40
2013
87
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
621
Routier
31
Maritime
4
Ferroviaire
3
Corporate
2
Surface
2
Type de contenu
Page
664
Publication
5
Sujet
1
Type
Type