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34
Sujets
Aviation
616
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
240
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Avis de navigabilité
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Circulaires consultatives au Manuel de navigabilité et Circulaires consultatives de la direction de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
164
Services aériens commerciaux
44
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
372
Services généraux
119
Transport routier
107
Transport ferroviaire
106
Marchandises dangereuses
56
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
16
Programmes
14
Campagnes
7
Marine
2
Date
2024
34
2023
36
2022
30
(-) 2021
2020
179
2019
304
2018
172
2017
18
2016
21
2015
86
(-) 2014
(-) 2013
2012
31
(-) 2011
2010
87
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
(-) 2004
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
323
Type de contenu
Page
331
Type
Type