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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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Demander une vérification de courtoisie pour une embarcation de plaisance
1
Établir un plan de navigation
1
Plan de navigation – Formulaire
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Exploitation des embarcations à propulsion humaine
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Immatriculer un aéronef
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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(-) Se préparer à utiliser son embarcation
Établir un plan de navigation
1
Conception
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Pollution marine et intervention environnementale
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Sécurité maritime au Canada
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Acheter un bateau
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Ports, havres et mouillage
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
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Infrastructure
13
Marine
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Publications
9
Campagnes
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Normes de sécurité des véhicules
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Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Rapports d'évaluation
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Date
2024
10
2022
1
(-) 2019
Catégorie
Maritime
5
Aviation
2
Type de contenu
Page
6
Sujet
1
Type
Type