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Sujets
Aviation
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
189
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
(-) Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
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Marchandises dangereuses
58
Publications
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Programmes
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Marine
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Campagnes
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Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Règles relatives au temps de travail et de repos du personnel d’exploitation ferroviaire et Règlement médical ferroviaire
1
Date
(-) 2021
(-) 2020
Catégorie
Aviation
2
Type de contenu
Page
2
Type
Type