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Sujets
Aviation
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320
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
118
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
36
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
82
Navigabilité des aéronefs
59
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
43
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services généraux
246
Transport maritime
232
Transport ferroviaire
109
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
Examens législatifs
4
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
2
Examens des membres d’équipage de conduite
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2024
2
2023
3
2022
1
(-) 2021
2019
1
2018
34
Catégorie
Aviation
3
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3
Type
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