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Le cabotage au Canada
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Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
1
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Sujets
Aviation
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Services généraux
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Transport maritime
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Conception
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
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(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
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Permis d'embarcation de plaisance
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Certification des gens de mer
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
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Pollution marine et intervention environnementale
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Formation et certification maritime
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La présence maritime internationale du Canada
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Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Marchandises dangereuses
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
37
Examens législatifs
31
Marine
12
Campagnes
11
Publications
8
Réponses aux recommandations de sécurité maritime
3
Capacité renforcée de prévention et d’intervention en cas d’incident
2
Des partenariats plus forts avec les communautés autochtones et côtières
2
Demander un certificat de type pour un produit aéronautique
1
Infrastructure
1
Inscription au cours spécialisé en matière de certification des aéronefs
1
Date
(-) 2024
2023
6
(-) 2021
2020
50
2017
1
Catégorie
Maritime
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
3
Publication
1
Type
Type