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Transports Canada
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« Contribution » au document de vision de Transports Canada sur la commande des trains améliorée (CTA) – 21 octobre 2019
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Page courante
2
Sujets
Aviation
501
Centre reference
363
Publications
64
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aéronefs ultra-légers
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
241
Services généraux
104
Transport routier
103
Marchandises dangereuses
91
Transport ferroviaire
86
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Lignes directrices
5
(-) Sécurité ferroviaire
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
3
Normes
1
Politiques
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Publications
15
Programmes
14
Campagnes
5
Publications et documents d'orientation
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Marine
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Spécifications exploitation
1
Date
2024
3
2023
4
2022
1
(-) 2021
2020
47
2019
12
2018
17
2017
4
2016
4
2015
8
2014
2
(-) 2013
2012
17
2011
2
2010
53
(-) 2009
Catégorie
Aviation
6
Ferroviaire
5
Type de contenu
Page
6
Publication
4
Sujet
1
Type
Type