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Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Centre reference
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Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Avis de navigabilité
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
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Circulaires d'information
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
(-) Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Transport maritime
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Services généraux
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
55
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Recherche sur le pétrole brut
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Marine
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Faire une demande de financement au PAIA
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
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2
(-) 2010
Catégorie
Aviation
6
Type de contenu
Page
6
Type
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