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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Sujets
Aviation
467
Centre reference
231
Publications
122
Services aériens commerciaux
21
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
11
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Aviation civile
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
390
Services généraux
177
Transport routier
115
Transport ferroviaire
110
Marchandises dangereuses
84
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
21
Publications
20
Marine
6
Recherche sur le pétrole brut
3
2021
2
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Normes de sécurité des véhicules
2
2023
1
2024
1
Accord de libre-échange nord-américain (ALÉNA) - Information
1
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
Journée de la sécurité des drones
1
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Date
2020
4
2019
8
2018
31
(-) 2017
2016
1
2015
1
(-) 2014
(-) 2013
2011
1
2010
3
Catégorie
Aviation
3
Ferroviaire
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Type
Type