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Transports Canada
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Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Sujets
Aviation
390
Centre reference
203
Publications
82
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Aéronefs ultra-légers
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
3
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Transport maritime
281
Services généraux
177
Transport ferroviaire
155
Transport routier
125
Initiatives
68
Marchandises dangereuses
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
19
Marine
4
2021
1
Gestion de l'encrassement biologique
1
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Date
(-) 2021
2020
32
2017
1
2016
1
2015
3
2012
5
Catégorie
Aviation
2
Type de contenu
Page
2
Type
Type