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Transports Canada
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Page courante
2
Sujets
Aviation
349
Centre reference
137
Publications
70
Navigabilité des aéronefs
20
Sécurité des drones
18
Services aériens commerciaux
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
258
Transport maritime
213
Transport ferroviaire
91
Transport routier
86
Marchandises dangereuses
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Programmes
29
Publications
9
Marchandises et interface navire-port
8
Marine
7
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
4
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Rapports d'évaluation
2
(-) Rapports financiers de Transports Canada
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Journée de la sécurité des drones
1
Plan de protection des océans
1
Plans ministériels
1
Rapports annuels sur les transports au Canada
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
(-) 2024
2023
7
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
6
Corporate
1
Type de contenu
Page
11
Service
1
Type
Type