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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Examens réglementaires ciblés
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Séminaires de la médecine aéronautique civile
1
Réponse de Transports Canada au rapport de l'examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
1
Ordre en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Améliorer la sécurité ferroviaire au Canada : bâtir ensemble des collectivités plus sécuritaires
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 19-01)
1
Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Sujets
Aviation
1100
Centre reference
771
Publications
126
Services aériens commerciaux
33
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
20
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
14
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Transport maritime
347
Transport routier
306
Services généraux
285
Transport ferroviaire
125
Marchandises dangereuses
91
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Publications
20
Infrastructure
13
Campagnes
6
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
4
Assurer la sécurité des pistes
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Date
2022
3
(-) 2021
2020
2
(-) 2019
2018
34
2017
2
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
5
Aviation
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
8
Publication
1
Type
Type