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47
Sujets
Aviation
541
(-) Centre reference
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
351
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Avis de navigabilité
2
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Publications
66
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
4
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
(-) Services en ligne de l’aviation civile et applications
Sûreté aérienne
1
Services généraux
180
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
3
Defects and recalls
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
67
2023
119
2022
57
(-) 2021
2020
260
2019
520
2018
189
2017
28
(-) 2016
2015
93
2014
46
2013
130
2012
39
2011
83
2010
93
2009
191
2008
59
2007
181
(-) 2006
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
399
Routier
52
Corporate
2
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
451
Publication
18
Sujet
1
Type
Type