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Transports Canada
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12
Sujets
Aviation
925
Centre reference
587
Publications
63
Navigabilité des aéronefs
61
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
52
Services aériens commerciaux
34
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
254
Consultations
84
Lois et règlements
75
Transparence
70
Gestion et rapports ministériels
16
Documents d’information : Transports Canada
5
2021
2
2023
1
(-) 2024
TC ouvert
4
Accès à l’information et protection des renseignements personnels
2
Accessibilité
2
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
6
Politiques
4
Transport maritime
183
Transport ferroviaire
177
(-) Transport routier
Publications
27
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
14
Research and testing
11
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
9
Sécurité des véhicules automobiles
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Statistiques et données
4
Commercial vehicles
3
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Marchandises dangereuses
78
Programmes
46
Campagnes
27
Publications
27
Marine
16
Examens législatifs
2
Date
2024
32
2023
56
(-) 2022
(-) 2021
(-) 2020
2019
206
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
3
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
101
Corporate
5
Aviation
4
Surface
2
Ferroviaire
1
Type de contenu
Page
67
Publication
44
Service
5
Sujet
2
Type
Type