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Transports Canada
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Page courante
6
Sujets
Aviation
615
Centre reference
415
Publications
56
Navigabilité des aéronefs
34
Sécurité des drones
26
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services généraux
273
Transport routier
115
Transport ferroviaire
96
Transport maritime
89
Sécurité maritime
51
Inspection et certification des bâtiments
11
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Permis d'embarcation de plaisance
5
Certification des gens de mer
3
Sécurité maritime au Canada
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Conception
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Rapports prioritaires
59
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Marchandises dangereuses
44
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
2
Structure et portefeuille de Transports Canada
38
Campagnes
11
Background
10
Marine
7
Publications
7
Aperçu de Transports Canada
5
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
10
(-) 2023
2022
33
(-) 2021
2020
98
2019
24
2018
3
2017
11
2016
5
2015
15
2013
4
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Ferroviaire
22
Aviation
21
Maritime
7
Corporate
3
Type de contenu
Page
32
Publication
28
Type
Type