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Transports Canada
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Page courante
28
Sujets
Aviation
967
Centre reference
562
Publications
160
Services aériens commerciaux
64
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
25
Navigabilité des aéronefs
22
Sécurité des drones
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
(-) Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
Services généraux
297
Lois et règlements
133
Liste des règlements
102
(-) Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
61
Transparence
54
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
(-) Transport routier
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
165
Technologies d’aide à la conduite
26
Sécurité des véhicules automobiles
11
Publications
10
Technologies novatrices
10
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
8
Importer un véhicule
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
Dispositifs de consignation électronique
6
Research and testing
4
Statistiques et données
4
Conduire en toute sécurité
3
Sécurité des autobus scolaires
3
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
3
Child safety
2
Child restraints
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Transport maritime
203
Transport ferroviaire
145
Marchandises dangereuses
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Marine
9
Publications
9
Campagnes
6
Examens législatifs
6
Date
2024
25
2023
54
2022
21
(-) 2021
2020
33
(-) 2019
2018
16
2017
7
2016
2
2015
6
2014
4
2013
43
(-) 2012
2011
2
2010
8
Catégorie
Routier
256
Corporate
3
Surface
3
Ferroviaire
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
166
Page
100
Sujet
5
Type
Type