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Sujets
Aviation
836
Centre reference
494
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
294
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Circulaires d'information
35
(-) Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
84
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
37
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
21
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
348
Services généraux
192
Transport routier
137
Transport ferroviaire
116
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Marchandises dangereuses
58
Publications
34
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
11
Examens législatifs
2
Prix de la sécurité aérienne de Transports Canada
2
Document d'orientation sur le règlement et les normes - Partie 703 - Exploitation d'un taxi aérien
1
Examens des membres d’équipage de conduite
1
RAC - Partie VII - Sous-partie 5 - Document d'orientation
1
Utiliser les lasers portatifs de façon légale et sécuritaire
1
Date
2024
2
2023
3
2022
1
(-) 2021
2019
1
2018
34
Catégorie
Aviation
3
Type de contenu
Page
3
Type
Type