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Biographie de Marc Grégoire - Président de l'Examen
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-03)
1
Cadre de référence de l'Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-2018
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 20-02)
1
Sujets
Aviation
791
Services généraux
246
Transport maritime
232
Transport ferroviaire
109
Transport routier
101
Marchandises dangereuses
77
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
11
(-) Examens législatifs
Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
3
Camions-citernes ou remorques-citernes et citernes amovibles TC
3
Série de webinaires sur la Journée de la sécurité des drones
3
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Citernes mobiles normalisées UN
1
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Règlements
1
Date
(-) 2020
2019
6
2018
31
(-) 2017
2015
1
Catégorie
Ferroviaire
3
Maritime
1
Type de contenu
Page
2
Publication
2
Type
Type