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Transports Canada
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Règlement sur la sûreté du transport ferroviaire de voyageurs
1
Bienvenue à Transports Canada
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Page courante
32
Sujets
Aviation
1989
Publications
1137
Services aériens commerciaux
509
Centre reference
213
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Navigabilité des aéronefs
13
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
554
(-) Services généraux
Lois et règlements
136
Consultations
32
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
11
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
54
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
2024
88
2023
212
2022
146
(-) 2021
2020
140
2019
228
2018
95
2017
68
(-) 2016
2015
256
2014
34
2013
21
2012
54
2011
7
(-) 2010
2009
6
0202
1
Catégorie
Ferroviaire
97
Corporate
87
Aviation
84
Maritime
23
Routier
10
TMD
5
Surface
2
Type de contenu
Page
241
Publication
71
Service
1
Type
Type