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Transports Canada
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Sujets
Aviation
2015
Publications
1102
Services aériens commerciaux
509
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
25
Sécurité des drones
17
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
511
(-) Services généraux
Lois et règlements
119
Consultations
43
Transparence
25
Emplois à Transports Canada
5
Galerie de vidéos
3
Régions
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Politiques
1
Transport ferroviaire
82
Transport routier
80
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
75
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Avis de navigabilité
39
Initiatives
37
Circulaires d'information
35
Marchandises dangereuses
33
Programmes
29
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
15
Campagnes
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
(-) Marine
Publications
7
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Date
(-) 2024
2023
194
2022
75
(-) 2021
2020
115
2019
190
2018
71
2017
66
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
110
Corporate
36
Maritime
33
Routier
12
Ferroviaire
9
TMD
6
Surface
1
Type de contenu
Page
216
Publication
5
Service
1
Type
Type