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32
Sujets
Aviation
564
(-) Centre reference
Circulaires d'information
167
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
74
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
38
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
91
Accidents d'aviation et enquêtes
34
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
11
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
8
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
222
Transport maritime
180
Transport ferroviaire
172
Transport routier
98
Marchandises dangereuses
87
Programmes
69
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Examens législatifs
31
Campagnes
24
Marine
9
(-) Publications
Infrastructure
1
Date
2024
36
2023
41
(-) 2022
(-) 2021
2020
200
2019
313
(-) 2018
2017
22
2016
23
2015
87
2014
41
2013
98
2012
31
2011
82
2010
87
2009
191
(-) 2008
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
296
Routier
9
Corporate
1
Type de contenu
Page
310
Publication
9
Service
1
Type
Type