Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 11 des éléments.
Recherche
Guide de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Comment présenter une demande?
1
Comment présenter une demande
1
Comment présenter une demande?
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
486
Centre reference
269
Publications
99
Services aériens commerciaux
42
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
17
(-) Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
Modifications générales
5
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
6
Aéronefs ultra-légers
1
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
118
Transport ferroviaire
106
Transport maritime
98
Sécurité maritime
78
Inspection et certification des bâtiments
7
(-) Marchandises et interface navire-port
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
1
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Marchandises dangereuses
92
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
4
2023
4
2022
1
(-) 2021
2020
32
2017
1
2016
1
2015
3
(-) 2012
Catégorie
Aviation
7
Maritime
3
Type de contenu
Page
7
Publication
4
Type
Type