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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
Recherche
Le cabotage au Canada
1
Demander ou gérer un permis d’embarcation de plaisance
… Cette page explique ce qu’est
un
permis
d
’
embarcation
de
plaisance
, qui en a besoin, comment en faire …
205.515
Bibliothèque de documents d'orientation : Activités de cabotage
1
Sujets
Aviation
426
Centre reference
268
Publications
31
Navigabilité des aéronefs
19
Sécurité des drones
17
Services aériens commerciaux
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
(-) Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
Faire une demande de financement au PAIA
1
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
171
Transport maritime
101
Sécurité maritime
48
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
(-) Permis et immatriculation des bâtiments
Cabotage
2
Permis d'embarcation de plaisance
1
Certification des gens de mer
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
92
Transport ferroviaire
79
Transport routier
79
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
41
Initiatives
37
Programmes
29
Campagnes
11
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
2
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
2
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
1
Date
(-) 2024
2023
6
(-) 2021
2020
50
2017
1
Catégorie
Aviation
3
Maritime
3
Corporate
1
Type de contenu
Page
6
Publication
1
Type
Type