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Transports Canada
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Affichage de 2321 à 2330 sur 2411 des éléments.
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1.1 Vue d'ensemble de la réglementation
1
3.9 Appareils électroniques
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TP 13158 - SATOPS - Rapport final
1
8.9 Brûlures
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1222
Services aériens commerciaux
548
Centre reference
369
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
78
Accidents d'aviation et enquêtes
37
Navigabilité des aéronefs
29
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
21
Sécurité des drones
18
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Transport maritime
678
Sécurité maritime
571
Navigation dans l'Arctique
29
Inspection et certification des bâtiments
18
Conception
7
Sécurité maritime au Canada
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Accidents maritimes et enquêtes
4
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
(-) Navigation et conditions maritimes
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
288
Transport ferroviaire
143
Transport routier
106
Marchandises dangereuses
91
Programmes
58
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Examens législatifs
31
Campagnes
19
Marine
12
Publications
8
Infrastructure
1
Date
(-) 2024
2023
145
2022
77
(-) 2021
2020
380
2019
493
(-) 2018
2017
88
2016
71
2015
221
2014
65
2013
133
(-) 2012
2011
204
(-) 2010
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
2381
Corporate
2
Maritime
2
Surface
2
Type de contenu
Page
1213
Publication
1188
Sujet
8
Service
2
Type
Type