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Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
(-) Sécurité des drones
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
5
Immatriculer votre drone
1
Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Avis de navigabilité
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
28
Circulaires d'information
23
Programmes
14
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Publications
4
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
84
2023
201
2022
79
(-) 2021
2020
95
2019
191
2018
55
2017
63
2016
87
2015
224
2014
11
2013
9
(-) 2012
2011
6
(-) 2010
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
102
Maritime
19
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
159
Publication
3
Sujet
2
Type
Type