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38
Sujets
Aviation
2014
Publications
1170
Services aériens commerciaux
539
(-) Centre reference
Avis de navigabilité
44
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
36
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
28
Circulaires d'information
23
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
13
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Directives visant le personnel - Aviation de loisir
40
Aéronefs ultra-légers
13
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
7
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
(-) Services généraux
Lois et règlements
103
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
115
2023
222
2022
105
(-) 2021
2020
313
2019
494
2018
239
2017
83
2016
109
2015
313
2014
51
2013
97
(-) 2012
2011
90
(-) 2010
2009
193
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
0202
1
Catégorie
Aviation
314
Maritime
19
Corporate
15
Ferroviaire
8
Routier
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
376
Publication
3
Sujet
1
Type
Type