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Sujets
Aviation
2016
Publications
1170
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
332
Spécifications exploitation
142
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
33
Rapports évaluation opérationnelle
20
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
165
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
64
Navigabilité des aéronefs
15
Sécurité des drones
13
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Transport maritime
506
Services généraux
153
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
93
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
31
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
4
Marine
2
Date
2024
44
2023
27
2022
47
(-) 2021
2020
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2019
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2018
18
2017
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2016
60
2015
233
2014
9
2013
6
(-) 2012
2011
34
(-) 2010
Catégorie
Aviation
634
Ferroviaire
23
Corporate
5
Routier
4
Maritime
1
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
Page
653
Publication
25
Type
Type