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Transports Canada
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1. Généralités
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No de bulletin : 13/1988
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1140
Services aériens commerciaux
515
Centre reference
254
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
57
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
639
Navigation dans l'Arctique
24
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Formation et certification maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
225
Transport routier
130
Transport ferroviaire
94
Marchandises dangereuses
53
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
43
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
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Campagnes
19
Publications
18
Marine
7
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
Date
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Catégorie
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Maritime
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Ferroviaire
22
Corporate
5
Surface
1
Type de contenu
Page
1465
Publication
1387
Sujet
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Service
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