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Sujets
Aviation
1989
Publications
1134
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
325
Spécifications exploitation
141
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
28
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
220
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Navigabilité des aéronefs
Maintenance et construction des aéronefs
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Accords et arrangements internationaux
4
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Certification des aéronefs
1
Maintien de la navigabilité
1
Sécurité des drones
12
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aviation civile
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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(-) Sûreté aérienne
Transport maritime
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Services généraux
138
Transport routier
102
Transport ferroviaire
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Marchandises dangereuses
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Publications
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Programmes
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Campagnes
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(-) Marine
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Catégorie
Aviation
519
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524
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