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Sujets
Aviation
1994
Transport maritime
650
Services généraux
140
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
73
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport routier
104
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
99
(-) Transport ferroviaire
Règles
29
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Lignes directrices
5
Publications
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Passages à niveau
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Avis de navigabilité
38
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Marchandises dangereuses
31
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
28
Circulaires d'information
24
Publications
15
(-) Programmes
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
12
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
11
Campagnes
5
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
2
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Date
2024
55
2023
77
2022
124
(-) 2021
2020
65
2019
133
2018
74
2017
43
2016
70
2015
250
2014
32
(-) 2013
2012
54
2011
2
(-) 2010
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
89
Aviation
78
Routier
11
Corporate
6
Surface
3
Maritime
2
TMD
1
Type de contenu
Page
118
Publication
78
Sujet
1
Type
Type