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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2005
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Mise à jour des sources de données sur les collisions mettant en cause des véhicules automobiles et de gros animaux au Canada
1
Étude sur les observation liées à l'utilisation du téléphone cellulaire par les conducteurs de véhicules légers en 2006 et 2007
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Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2009
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Évaluation de la protection des occupants dans les autobus
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Examen des mesures d'atténuation
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Analyse documentaire
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Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
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Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
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Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
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Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
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(-) Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions
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Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
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