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Sujets
Aviation
1936
Publications
1115
(-) Services aériens commerciaux
Publications et documents d'orientation
322
Spécifications exploitation
140
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
29
Aviation commerciale et d'affaires
2
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Rapports évaluation opérationnelle
2
Santé et sécurité au travail
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Centre reference
163
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
5
Maintenance et construction des aéronefs
5
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
2
Sécurité des drones
17
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Aviation civile
3
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Transport maritime
486
Services généraux
204
Transport ferroviaire
149
Transport routier
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Marchandises dangereuses
51
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
8
Marine
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Date
2024
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(-) 2021
2020
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2014
1
2013
4
2012
37
2011
34
(-) 2010
Catégorie
Aviation
524
Corporate
1
Type de contenu
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529
Service
1
Type
Type