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Transports Canada
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Affichage de 1921 à 1930 sur 1992 des éléments.
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1.1 Vue d'ensemble de la réglementation
1
3.9 Appareils électroniques
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
TP 13158 - SATOPS - Rapport final
1
8.9 Brûlures
1
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Sujets
(-) Aviation
Publications
1103
Services aériens commerciaux
510
Centre reference
165
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Navigabilité des aéronefs
27
Sécurité des drones
18
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Transport maritime
516
Sécurité maritime
436
(-) Navigation dans l'Arctique
Inspection et certification des bâtiments
13
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
211
Transport routier
84
Transport ferroviaire
82
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Marchandises dangereuses
35
Publications
7
(-) CANUTEC
Articles techniques
1
Plans d'intervention d'urgence
5
Matériel de sensibilisation et FAQ
3
Avis de sécurité
2
Contenants
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
Programmes
29
Campagnes
16
Marine
7
Publications
7
Date
(-) 2024
2023
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2022
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(-) 2021
2020
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2019
497
2018
297
2017
95
2016
76
2015
222
2014
65
2013
134
2012
157
2011
206
(-) 2010
2009
198
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
1938
Maritime
24
TMD
5
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Publication
1070
Page
912
Sujet
8
Service
2
Type
Type